Marque enregistrée - Marque en vigueur

BANQUE DE L'ORME CEPAC
CAISSE D'EPARGNE CEPAC

Numéro de dépôt :
4625195
Date de dépôt :
18/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2030
BANQUE DE L\'ORME CEPAC de CAISSE D\'EPARGNE CEPAC

Présentation de la marque BANQUE DE L'ORME CEPAC

Déposée par voie électronique le 18 février 2020 par CAISSE D'EPARGNE CEPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BANQUE DE L'ORME CEPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est CAISSE D'EPARGNE CEPAC domicilié(e) Place Estrangin Pastre - 13006 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL ANDRE DESCOSSE, Monsieur OLIVIER DESCOSSE domicilié(e) 2 Place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque BANQUE DE L'ORME CEPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4625195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANQUE DE L'ORME CEPAC arrivera à expiration en date du 18 février 2030.

CAISSE D'EPARGNE CEPAC a également déposé les autres marques suivantes : CAISSE D'EPARGNE CEPAC BANQUE DE L'ORME SAUVEGARDE ET RETOURNEMENT DES ENTREPRISES


CAISSE D'EPARGNE CEPAC - Place Estrangin Pastre - 13006 - Marseille - France


SELARL ANDRE DESCOSSE, Monsieur OLIVIER DESCOSSE - 2 Place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.